Administration générale

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Liste des articles dans la catégorie Administration générale

Titre	Date de publication
N° 2023-54 Autorisation à exploiter une licence de débit de boissons de 3ème catégorie, pour l'occasion suivante: loto du CHBC, à la salle Ecovie le 26/11/2023 de 12h00 à 18h	27 novembre 2023
DDTM- SEAFEN-AP N°2023-204 Portant mise à jour des inventaires relatifs aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole dans les Alpes-Maritimes	21 novembre 2023
N°2023-52 Autorisation à exploiter une licence de débit de boissons du groupe 3 pour l'occasion suivante: Spectacle de NOËL et repas, à la salle Ecovie le 02/12/2023 de 10h30 à 17h00 au nom de l'association APE Simone Veil	21 novembre 2023
N°2023-50 portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d'exhumation	2 novembre 2023
N°2023-49 Portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d'exhumations le Vendredi 25 octobre 2023 de 8h00 à 12h00	24 octobre 2023
Arrêté préfectoral N°2023-330 Relatif aux mesures destinées à la prévention et à la lutte contre la prolifération des espèces d'ambroisie dans les Alpes-Maritimes	5 octobre 2023
N°23-CAR-00131 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENDIS , 15éme rue ZI Carros	24 juillet 2023