Ville de Carros - Arrêtés municipaux

N°483 Délibération du conseil métropolitain N°22.7 - Saint Laurent du Var Instauration d'un droit de préemption urbain et d'un droit de préemption urbain renforcé sur le secteur Est des Vespins
N°487 Arrêté N°22-ST-125 portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès chemin Lou Crestian à Carros à compter de la date de signature au 11/10/2022
N°494 Arrêté N°65/22-PM règlementant le stationnement au village lors de la fête de la Ste Colombe du 25 au 29 aout 2024
N°507 Délibération N°87/2022 au 112/2022 du Conseil Municipal qui s'est tenu à la mairie de Carros le 13/07/2022 à 13H30
N°508 Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 13/07/2022
N°517 Décision du maire n° 2022-25. Convention de partenariat entre la ville de carros et le foyer d'accueil médicalisé "l'oiseau lyre"N°520 Décision du Maire n° 2022-26 Mission de Maitrise d'œuvre pour la réalisation des travaux prioritaires d'infrastructure et traitement des espaces publics du Parc de loisir et sportifs de la TOURRE à Carros (9GBA) - Avenant 2
N°526 portant règlementation de la circulation et stationnement 1038 route des plans N°22 ST 137
N°527 portant règlementation de la circulation et stationnement 1038 route des plans N°22 ST 139
N°552 Arrêté N°85 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public le 11/09/2022 Vide grenier de 7H30 à 17h30
N°557 Arrêté N°NCA2022-08-00006/GAU/sc portant réglementation temporaire de la circulation pour MNCA Direction Territoriale Collines et Littoral Est-Centre sur la RM6202bis entre le PR0+000 (giratoire des Baraques) et le PR11+105 (giratoire de la 8ème rue à Carros) et la RM6210 entre les PR0+000 et PR1+290, la bretelle d'accès à la RM6202bis depuis l'autoroute A8 en venant d'Aix en Provence sur le territoire des communes de Carros, Gattières, de la Gaude, de Nice, de St Jeannet et de St Laurent du Var du 5/09/2022 à 20H00 au 09/09/2022 à 6H00
N°558 Arrêté N°22-GAU-00074 portant autorisation de travaux par laquelle MNCA Direction Territoriale Collines et Littoral Est-Centre sollicite l'autorisation pour la réalisation travaux d'aménagement de l'entrée provisoire des MIN par l'Ets AGILIS sur le domaine public routier métropolitain sur la RM6202bis entre le PR0+000 (giratoire des Baraques) et le PR11+105 (giratoire de la 8ème rue à Carros) et la RM6210 entre les PR0+000 et PR1+290, la bretelle d'accès à la RM6202bis depuis l'autoroute A8 en venant d'Aix en Provence sur le territoire des communes de Carros, Gattières, de la Gaude, de Nice, de St Jeannet et de St Laurent du Var du 5/09/2022 à 20H00 au 09/09/2022 à 6H00
N°560 Arrêté N°22-CAR-00092 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE représenté par MR TORTIELLO sollicite l'autorisation pour la réalisation de travaux de remplacement de cadre et de tampons par l'Ets SOLUTIONS sur le domaine public routier métropolitain 4ème avenue située hors agglomération sur le territoire de la commune de Carros du 26/09/2022 à 8H30 au 07/10/2022 à 17H00
N°564 Arrêté N°22-ST-150A /22-CAR-00081A portant réglementation de la circulation et du stationnement pour BOUYGUES TELECOM BD de la Colle Belle qui sollicite l'autorisation de faire réaliser des travaux d'aiguillage de tirage et de raccordement de fibre optique en agglomération du 08/08/2022 à 8H30 au 30/09/2022 à 17H00
N°565 Arrêté N°22-ST-162 / 22-CAR-00093 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE représenté par MR BERNARD Guillaume qui sollicite l'autorisation de faire réaliser des travaux de réparation de conduites en agglomération Rte des Plans par l'Ets SETU TELECOM du 10/10/2022 à 8H00 au 14/10/2022 à 17H00
N°584 Arrêté N°22-CAR-00093 portant autorisation de travaux par laquelle ORANGE représentée par MR BERNARD sollicite l'autorisation pour la réalisation de travaux de réparation de conduites par l'Ets SETU TELECOM sur le domaine public routier métropolitain Rte des Plans située en agglomération sur le territoire de la commune de Carros du 10/10/2022 à 8H00 au 14/10/2022 à 17h00
N°587 Arrêté N°22-CAR-00096 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF représentée par MR ROUX qui sollicite l'autorisation de faire réaliser des travaux de rehausse de regard gaz par l'Ets Constructel sur le domaine public routier métropolitain 1ère avenue située hors agglomération sur le territoire de la commune de Carros du 03/10/2022 à 9H00 au 14/10/2022 à 17H00 N°588 Arrêté portant la mise à jour N°4 du Plan Local d'Urbanisme Métropolitain de la Métropole NCA
N°594 Arrêté N°2022-171 relatif à la situation de sécheresse dans le département des AM prolongé jusqu'au 15/10/2022.
N°603 Arrêté N°79/22-PM réglementant le stationnement sur la place Capel au village les 29/09/2022 et 06/10/2022 de 8H00 à 13H00
N°610 Arrêté N°22-ST-166 / 22-CAR-00094 qui sollicite l'autorisation de faire réaliser des travaux de reprise des blocs d'enrochement et reprise du talus de voirie en agglomération Rte Métropolitaine 1, par l'Ets SCTP SOCIETE CARROSSOISE DE TRAVAUX PUBLICS du 30/09/2022 à 9H00 et 07/10/2022 à 17H00
N°611 Arrêté N°22-ST-174 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue des Cigales à Carros le 30/09/2022 de 7H30 à 10H00
N°619 Arrêté N°90 portant ouverture de la manifestation "Foire d'Automne" le 8/10/2022
N°622 Arrêté N°75/22-PM réglementant le stationnement et la circulation au centre ville lors de la Foire d'Automne du 8/10/2022 de 6H00 à 20h00
N°645 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement carriero Fernand Barbary à Carros village
N°671 - Arrêté de voirie concernant l'occupation du domaine public par l'entreprise CITELUM
N°673 - Portant dérogation de tonnage annuelle REGIE EAU D'AZUR ( REA) - TRANSPORT FREDDY sur l'ensemble des voies communales : commune de Carros
N°691 - Portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès à la M 2209 06510 Carros
N°693 - Installations classées pour la protection de l'environnement, installation de stockage de produits dangereux et non dangereux exploitée par la société MONACO LOGISTIQUE arrêté préfectoral n°17076 et extrait du même arrêté
N°700 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, voie au n°425 Route des Plans, chemin des launes, voie au n° 429 ROUTE DES PLANS n°22-ST-213
N°701 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement avenue de la résistance à Carros village N°22-ST-214OUI702
N°702 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des Selves à Carros N°22-ST-215OUI701
N°733 - Portant autorisation de déversement, avec convention, d'eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement N° 22- ST-221
N°737 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA , voie d'accès médiathèque, bd de la colle belle, route de la Manda, rue des Selves, chemin de la solidarité N°22-ST-226
N°739 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, boulevard de la Colle Belle N° 22-ST-227
N°815 - Attribution marché 22MAP 001 Maintenance et petits travaux du système de vidéo protection de la commune de Carros N°2023 -01
N°816 - Attribution marché 22 MAP 031 Maintenance et exploitation des installations techniques de la piscine BN° 2023-02
N°817 - Convention de mise à disposition à titre gracieux-Salle de spectacle Juliette Greco à la compagnie Miranda pour l'organisation d'une représentation scolaire réservée aux classes du Collège Paul Langevin N°2023-03

Arrêtés 2023